Vous êtes ici: Contact | Mentions légales
printMentions légales
Editeur
Responsabilité relative au contenu
Les présentes pages ont été réalisées avec le plus grand soin. Nous n'assumons cependant aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'intégralité et l'actualité des textes.
Responsabilité relative aux liens
Notre page contient des liens renvoyant à des sites Internet externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité sur le contenu de ces pages externes. Seuls les hébergeurs et les exploitants de ces pages sont responsables de leur contenu. Les pages vers lesquelles ont été créé un lien ont étées contrôlées au moment de la création du lien afin de s'assurer qu'elles ne faisaient pas infraction à la loi. Elles ne comportaient manifestement pas de contenu illicite au moment de la création du lien. Cependant, un contrôle permanent du contenu de ces pages n'est raisonnablement pas possible en l'absence d'indices concrets. Si des infractions à la loi venaient à être portées à notre connaissance, nous supprimerons immédiatement les liens correspondants.
Droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle
Les responsables de ces pages s'efforcent de respecter les droits d'auteur et sur la propriété intellectuelle de tiers et de ne faire référence qu'à des ouvrages écrits par eux-mêmes ou non soumis à des droits de licence.
Les contenus et les ouvrages des responsables de ces pages sont soumis au droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles. Toute reproduction, modification et édition, diffusion et toute utilisation de quelque ordre que ce soit allant au-delà des limites du droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle doit faire l'objet de l'accord écrit de l'auteur ou de la personne ayant réalisé l'ouvrage. L'utilisation des téléchargements et copies à partir de la présente page n'est autorisée que pour un usage privé non commercial.
Protection des données
Dans la mesure où nous relevons sur nos pages des données nominatives (par exemple nom, adresse ou adresses électroniques), la mention de ces données est dans la mesure du possible facultative. L'utilisation des services proposés est, dans la mesure du possible, toujours possible sans mention de données nominatives.
Par les présentes, il est fait expressément opposition à l'utilisation par des tiers, dans des buts d'envoi de publicité ou de matériel d'information non demandé, des coordonnées publiées dans le cadre des obligations en relation avec les mentions légales. Les responsables des présentes pages se réservent expressément le droit d'engager des démarches judiciaires en cas d'envoi de publicité non demandée, par exemple par la voie de spams.
Responsabilité relative aux liens
Notre page contient des liens renvoyant à des sites Internet externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité sur le contenu de ces pages externes. Seuls les hébergeurs et les exploitants de ces pages sont responsables de leur contenu. Les pages vers lesquelles ont été créé un lien ont étées contrôlées au moment de la création du lien afin de s'assurer qu'elles ne faisaient pas infraction à la loi. Elles ne comportaient manifestement pas de contenu illicite au moment de la création du lien. Cependant, un contrôle permanent du contenu de ces pages n'est raisonnablement pas possible en l'absence d'indices concrets. Si des infractions à la loi venaient à être portées à notre connaissance, nous supprimerons immédiatement les liens correspondants.
Droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle
Les responsables de ces pages s'efforcent de respecter les droits d'auteur et sur la propriété intellectuelle de tiers et de ne faire référence qu'à des ouvrages écrits par eux-mêmes ou non soumis à des droits de licence.
Les contenus et les ouvrages des responsables de ces pages sont soumis au droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles. Toute reproduction, modification et édition, diffusion et toute utilisation de quelque ordre que ce soit allant au-delà des limites du droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle doit faire l'objet de l'accord écrit de l'auteur ou de la personne ayant réalisé l'ouvrage. L'utilisation des téléchargements et copies à partir de la présente page n'est autorisée que pour un usage privé non commercial.
Protection des données
Dans la mesure où nous relevons sur nos pages des données nominatives (par exemple nom, adresse ou adresses électroniques), la mention de ces données est dans la mesure du possible facultative. L'utilisation des services proposés est, dans la mesure du possible, toujours possible sans mention de données nominatives.
Par les présentes, il est fait expressément opposition à l'utilisation par des tiers, dans des buts d'envoi de publicité ou de matériel d'information non demandé, des coordonnées publiées dans le cadre des obligations en relation avec les mentions légales. Les responsables des présentes pages se réservent expressément le droit d'engager des démarches judiciaires en cas d'envoi de publicité non demandée, par exemple par la voie de spams.
Actualités
Portes-ouvertes à Gévezé (35)
Inscrivez-vous aux prochaines portes-ouvertes dès maintenant ! Gévezé (35), les 1er et 2 juin 2012
plus
Une participation au rendez-vous !
Les 23 et 24 mars 2012 ont eu lieu les journées portes-ouvertes sur l'installation de méthanisation du GAEC AJP Orvain à Isigny-le-Buat (50).
plus
